Politique sur les témoins

La présente Politique sur les témoins est établie par la Société. L'identité complète de la Société, son adresse et ses coordonnées légales figurent au bas de la présente page.

Cette politique explique ce que sont les témoins (« cookies ») et les technologies similaires, pourquoi nous les utilisons dans le cadre du Service, comment nous les répartissons en catégories, et comment vous pouvez gérer vos choix en tout temps. Elle s'applique à toute utilisation de la Plateforme, que vous agissiez à titre d'Utilisateur d'une organisation cliente ou de visiteur de nos sites publics. Elle complète notre Politique de confidentialité, qui traite plus largement du traitement de vos renseignements personnels.

Table des matières

Que sont les témoins et les technologies similaires
Les catégories de témoins que nous utilisons
Comment le consentement est géré et comment le retirer
Témoins déposés par nos sous-traitants
Durée de conservation des témoins
Modifications de la présente politique

1. Que sont les témoins et les technologies similaires

> En bref : un témoin est un petit fichier texte déposé sur votre appareil lorsque vous utilisez le Service. Il permet notamment de vous reconnaître d'une page à l'autre et de garder votre session ouverte de façon sécuritaire.

Un témoin (ou « cookie ») est un fichier texte de petite taille qu'un site web ou une application dépose sur votre ordinateur, votre tablette ou votre appareil mobile lorsque vous le consultez. Il permet au Service de reconnaître votre appareil, de retenir certaines informations sur votre visite ou votre session, et de faire fonctionner correctement certaines fonctionnalités.

D'autres technologies similaires peuvent être utilisées aux mêmes fins ou à des fins comparables, notamment :

le stockage local et le stockage de session du fureteur (« local storage », « session storage »), utilisés par des applications web modernes comme la nôtre pour conserver certaines préférences ou certains états d'interface sans dépendre uniquement des témoins;
les pixels ou balises de suivi, qui peuvent être intégrés à des courriels ou à des pages web pour mesurer des interactions;
les identifiants techniques générés côté serveur et associés à votre session, notamment pour maintenir votre authentification.

Dans la présente politique, le terme « témoins » désigne l'ensemble de ces technologies, sauf indication contraire.

La Plateforme est une solution infonuagique multi-locataire offrant des fonctionnalités d'intelligence artificielle, notamment des agents conversationnels textuels et vocaux, utilisés par des organisations clientes et leurs propres utilisateurs. Les témoins jouent un rôle particulièrement important pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et la continuité de session de ces fonctionnalités.

2. Les catégories de témoins que nous utilisons

> En bref : nous utilisons trois catégories de témoins — essentiels, analytiques et marketing. Les témoins essentiels sont toujours actifs; les deux autres catégories peuvent être désactivées selon votre choix.

Nous classons les témoins que nous utilisons (ou que nous autorisons à être déposés dans le cadre du Service) selon trois catégories, chacune associée à un objectif précis et à un régime de consentement propre.

2.1 Témoins essentiels

But : ces témoins sont strictement nécessaires au fonctionnement du Service. Ils ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes, car le Service ne peut pas fonctionner correctement sans eux.

Exemples de finalité :

maintenir votre session authentifiée lorsque vous êtes connecté à la Plateforme, y compris pendant l'utilisation d'un agent conversationnel texte ou voix;
assurer la sécurité du Service, notamment la prévention de la falsification de requêtes intersites et la détection d'activités suspectes;
retenir vos préférences essentielles de navigation à l'intérieur d'une même session (par exemple, la langue d'interface sélectionnée);
répartir la charge entre nos systèmes techniques et assurer la disponibilité du Service dans un environnement multi-locataire.

Désactivable : non. Ces témoins sont toujours actifs et ne sont pas soumis à votre consentement, puisqu'ils sont indispensables à la fourniture du Service que vous avez demandé.

2.2 Témoins analytiques

But : ces témoins nous aident à comprendre comment le Service est utilisé, afin d'en mesurer la performance et d'orienter nos décisions d'amélioration.

Exemples de finalité :

mesurer la fréquentation générale de nos sites et de certaines sections de la Plateforme, à l'aide d'outils de mesure d'audience;
comprendre quelles fonctionnalités sont les plus consultées ou les moins utilisées, de façon agrégée;
détecter des erreurs techniques récurrentes ou des problèmes de performance afin de prioriser les correctifs.

Désactivable : oui. Vous pouvez refuser ou retirer votre consentement à cette catégorie en tout temps, sans que cela n'affecte votre accès au Service.

2.3 Témoins marketing

But : ces témoins servent à des fins de promotion, de suivi de campagnes ou de personnalisation de contenu à caractère commercial.

Exemples de finalité :

mesurer l'efficacité de campagnes de communication ou de promotion liées au Service;
limiter la répétition d'un même message publicitaire ou promotionnel;
permettre, le cas échéant, l'intégration volontaire de fonctionnalités de messagerie tierce par le Client, lorsque celui-ci choisit de connecter de tels outils à son propre usage de la Plateforme.

Désactivable : oui. Vous pouvez refuser ou retirer votre consentement à cette catégorie en tout temps, sans que cela n'affecte votre accès au Service.

3. Comment le consentement est géré et comment le retirer

> En bref : à votre première visite, on vous demande votre choix pour les témoins analytiques et marketing. Vous pouvez revenir sur ce choix en tout temps depuis les paramètres de consentement du Service.

Les témoins essentiels étant nécessaires au fonctionnement du Service, ils ne requièrent pas votre consentement préalable. Pour les témoins analytiques et marketing, votre consentement est demandé lors de votre première interaction avec le Service, au moyen d'un module de gestion des préférences.

Ce module vous permet de :

accepter ou refuser chacune des catégories désactivables (analytique, marketing) de façon distincte;
accepter l'ensemble des catégories en un seul geste, ou n'accepter que les témoins essentiels;
consulter, à tout moment par la suite, l'état actuel de vos choix.

Retrait du consentement. Vous pouvez modifier ou retirer votre consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir, en accédant de nouveau au module de gestion des préférences, généralement accessible depuis un lien ou un bouton dédié présent sur nos pages. Le retrait du consentement n'affecte pas la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

Vous pouvez également gérer ou bloquer les témoins directement depuis les paramètres de votre fureteur. Cette méthode s'applique toutefois à l'ensemble des sites que vous visitez, et non uniquement au Service; elle peut aussi affecter le fonctionnement de certaines fonctionnalités qui dépendent de témoins essentiels. Nous recommandons donc de privilégier le module de gestion des préférences du Service pour un contrôle précis par catégorie.

4. Témoins déposés par nos sous-traitants

> En bref : certains de nos sous-traitants, qui nous fournissent des services techniques, peuvent déposer leurs propres témoins dans le cadre des fonctionnalités qu'ils rendent possibles.

Dans le cadre de la fourniture du Service, nous faisons appel à certains sous-traitants qui peuvent, pour les besoins des fonctionnalités qu'ils nous fournissent, déposer leurs propres témoins sur votre appareil. C'est notamment le cas des fonctionnalités de messagerie tierce que le Client choisit volontairement de connecter à son propre environnement sur la Plateforme, et, le cas échéant, d'outils de mesure d'audience.

Ces témoins sont régis par les politiques propres à chacun de ces sous-traitants, ainsi que par les catégories décrites à la section 2 de la présente politique, selon la finalité pour laquelle ils sont déposés. La liste à jour des catégories de sous-traitants auxquelles la Société fait appel, incluant celles susceptibles de déposer des témoins, est disponible dans notre Liste des sous-traitants, accessible séparément dans nos documents légaux.

Lorsqu'un sous-traitant est associé à une catégorie désactivable (analytique ou marketing), le refus ou le retrait de votre consentement pour cette catégorie, tel que décrit à la section 3, s'applique également aux témoins que ce sous-traitant serait autrement en mesure de déposer.

5. Durée de conservation des témoins

> En bref : certains témoins ne durent que le temps de votre session, d'autres persistent plus longtemps sur votre appareil jusqu'à leur expiration ou leur suppression.

La durée de conservation d'un témoin varie selon sa nature et sa finalité :

Témoins de session : ils sont automatiquement supprimés lorsque vous fermez votre fureteur. Plusieurs témoins essentiels, notamment ceux liés au maintien de votre session authentifiée, appartiennent à cette catégorie.
Témoins persistants : ils demeurent sur votre appareil pour une durée déterminée, qui peut aller de quelques jours à plusieurs mois, selon leur finalité. Les témoins analytiques et marketing sont généralement de nature persistante, afin de permettre une mesure cohérente dans le temps.

Dans tous les cas, la durée de conservation d'un témoin n'excède pas ce qui est raisonnablement nécessaire à la finalité pour laquelle il a été déposé, et vous pouvez à tout moment supprimer les témoins déjà déposés sur votre appareil par l'entremise des paramètres de votre fureteur, ou retirer votre consentement pour en empêcher le redépôt tel que décrit à la section 3.

6. Modifications de la présente politique

> En bref : nous pouvons mettre à jour cette politique de temps à autre; la version en vigueur est toujours celle publiée sur cette page.

Nous pouvons modifier la présente Politique sur les témoins de temps à autre, notamment pour refléter une évolution du Service, des fonctionnalités offertes, de nos sous-traitants ou du cadre légal applicable. Toute modification prend effet dès sa publication sur cette page, sauf indication contraire.

Nous vous encourageons à consulter cette page périodiquement. En cas de changement important touchant les catégories de témoins utilisées ou la façon dont votre consentement est géré, nous pourrons, selon les circonstances, vous en aviser par un moyen raisonnable, notamment par un avis affiché sur le Service ou par l'entremise du module de gestion des préférences.